Téléchargements

Vie municipale

• Les comptes-rendus du conseil municipal.
• Les publications municipales.

Vos démarches.

• Les formulaires d'état civil.
• L'ensemble des cartes en vigueur sur le territoire de Ruy-Montceau.
• Les pièces nécessaires pour faire une demande de logement social.
• Les documents nécessaires à la location des salles communales.
•  Le formulaire de demande d'occupation du domaine routier.

​Vie pratique

•  Le plan de la ligne 22.
•  Les horaires de la ligne 22.

​Jeunesse

•  Le réglement des restaurants scolaires.
•  Les règles de vie dans les restaurants scolaires.
•  La fiche de renseignements.
• Les menus des restaurants scolaires.
•  Le réglement des garderies périscolaires.
•  Le réglement des temps d'activités périscolaires.
• Les dossiers d'inscription pour le centre de loisirs.
• La liste des assistantes maternelles agréées.

​Culture - Sports

• ​​ Plan des sentiers de randonnée.

​Vie associative​

•  ​Le formulaire de demande de matériel.
•  La demande d'affichage sur les panneaux lumineux d'information.
•  La demande d'autorisation pour l'installation d'une banderole.