LE PLAN LOCAL D'URBANISME

LE PLAN LOCAL D’URBANISME
RUY-MONTCEAU
Découvrez les documents du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune et consultez les informations utiles à vos projets.
📘 LE DOSSIER DU PLU
Le dossier du PLU est constitué des pièces suivantes.
⬇ La notice explicative complétant le rapport de présentation
⬇ Le projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
⬇ Le règlement (partie écrite)
⬇ Les servitudes de mixité sociale (SMS)
⬇Le règlement graphique, planche 1, secteur de Ruy.
⬇ Secteur à programme de logements de mixité sociale en zone U et AU
⬇ Le règlement graphique, planche 2, secteur de Montceau
⬇Le règlement graphique, planche 3, zoom sur le centre-bourg de Ruy page 3 .
⬇ Le règlement graphique du zonage d’assainissement, pages 5/6/7
📂 LES ANNEXES
⬇ La liste des servitudes d'utilité publique.
⬇ Le plan des servitudes d’utilité publique
⬇ Les servitudes prenant en compte le transport de gaz naturel
⬇ Les servitudes liées au réseau de transport d’électricité
⬇ Les servitudes liées au rapport de la DREAL
⬇ Le Plan de Prévention du Risque Inondation de la Bourbre.
⬇ Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre
⬇ La notice concernant Montceau
⬇ Le rapport hydrogéologique du captage de Charlan
⬇ Le rapport hydrogéologique du captage de Malavent
⬇ Le rapport hydrogéologique concernant le captage du Vernay.
⚠️ LES DOCUMENTS INFORMATIFS – RISQUES NATURELS
⬇ Le rapport de la carte des aléas
⬇ Les fiches conseils de prise en compte des risques naturels
⬇ La carte des mouvements différentiels de terrains liés au retrait-gonflement des sols argileux
⬇ La brochure d’information sur le retrait-gonflement des argiles
📑 LES AUTRES DOCUMENTS INFORMATIFS
🌐 CONSULTER LE PLU EN LIGNE
Consultez également le Plan local d’urbanisme sur le site officiel :
↗ Accéder au Géoportail de l’urbanisme🚆 PROJET FERROVIAIRE LYON-TURIN
La commune de Ruy-Montceau est concernée par une déclaration d’utilité publique (DPU) concernant le projet de la ligne ferroviaire à grande vitesse Lyon-Turin.
Pour connaître le périmètre de cette DPU, consultez les différentes pièces du PLU, notamment le règlement graphique.
↗ Plus d’informations sur le projet