Etat Civil

Nous vous présentons dans "Etat Civil" les principales dispositions relatives aux :

Pour tous renseignements complémentaires, adressez vous à la Mairie de Ruy-Montceau.

Tous les formulaires en ligne sur http://www.service-public.fr/

Les registres paroissiaux (du XVI^ème siècle pour les plus anciens, jusqu'en 1792) et les registres d'état civil de 1792 à 1892, sont accessibles pour toutes les communes iséroises à la consultation en ligne sur le site Internet des Archives départementales de l'Isère(http://www.archives-isere.fr/).

Aussi, afin de préserver les originaux de la commune de Ruy-Montceau, tous les registres antérieurs à 1892 ne sont plus communiqués au public.

En outre, les registres ont été microfilmés par les Archives départementales jusqu'en 1902 ou 1906. Les usagers peuvent consulter ces micro filmes et reproduire les actes qui les intéressent dans la salle de lecture des Archives départementales à Grenoble.