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3 actualités trouvées. Filtre sélectionné : TOUT.
  • REUNION PUBLIQUE 24/09/2025 - 19h

    Publié le jeudi 11 septembre 2025

    REUNION PUBLIQUE - MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2025 à 19h Mairie de Ruy Montceau - Salle du conseil municipal Concertation sur la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU Ouverture à l’urbanisation de la zone AUOA3bis Création d’environ 110 logements dont 50% de logements locatifs sociaux, 50% de logements en bail réel solidaire et quelques logements en accession libre Secteur :...


  • Annonce générale reprise de concessions en état d'abandon

    Publié le vendredi 29 août 2025

    Nouvelle procédure de reprise de concessions en état d'abandon aux cimetières de RUY et MONTCEAU Il a été constaté qu'un nombre important de concessions n'était plus entretenu par les familles. Pour des raisons tenant au bon ordre et à la décence du cimetière, il s'avère nécessaire d'engager une procédure pour remédier à cette situation, conformément aux articles L.2223-17 et L.2223-18 du Code...


  • Enquête publique projet PAEN

    Publié le jeudi 21 août 2025

    Le public est informé qu’une enquête publique est ouverte par arrêté du Président du Département de l’Isère n°2025-4477 en date du 25 juillet 2025, sur le projet de périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN ) sur les communes de Bourgoin-Jallieu, Chèzeneuve, Crachier, Éclose-Badinières, L’Isle-d’Abeau, Maubec, Nivolas-Vermelle, Ruy-...